Collection | Vie professionnelle | Tripalium

DROIT DU TRAVAIL – TOME 1 / 2E ÉDITION

Réglementation sociale de l’entreprise Dispositions d’ordre public, aspects non négociés

Les remous provoqués par la loi « travail » ont accru la perception du risque juridique dans la gestion des ressources humaines sous un angle « rigidité » pour les uns, « agilité » pour les autres. Le retour du juridique, du politique et de l’éthique dans le management des organisations oblige à repenser les modes de management et la formation juridique des managers.

Le premier volume de cet ouvrage donne des outils (utilisation du code du travail, de la jurisprudence) et présente des raisonnements juridiques (cas pratiques, quizzs, problématiques à travailler) dans des fiches à visée professionnelle et académique pour appréhender les normes sociales :

– encadrant l’entreprise : normes internationales, communautaires (problématique de la mobilité internationale, du détachement international, du prêt licite de main-d’œuvre), code du travail, jurisprudence (les sources conventionnelles sont étudiées dans le volume 2) ;

– créées par l’entreprise : règlement intérieur, notes de service, usages, normes de droit souple (problématique de la notion d’employeur et de sa responsabilité, notamment en matière de santé et sécurité au travail, exercice du pouvoir disciplinaire, faute, sanctions).

Il s’agit de présenter, conformément aux nouvelles articulations proposées dans la réforme du code du travail, les dispositions d’ordre public et les dispositions supplétives, les dispositions conventionnelles sont traitées dans le volume 2. Toute affirmation est sourcée avec possibilité de se référer directement aux principaux articles du code en fin de volume et de les réactualiser en ligne.

L’objectif de ce premier volume – en appui à des formations en présence et en ligne Moodle www.tripalium.fr – est de permettre aux étudiants en management et aux gestionnaires de cadrer juridiquement leurs prises de décision afin de ne plus vivre le droit comme une contrainte mais comme un outil, sinon une opportunité.

Dans le second volume sont présentées les dispositions d’ordre conventionnel ou contractuel. C’est-à-dire, les dispositions que l’employeur et les partenaires sociaux ou l’employeur et le salarié souhaitent mettre en œuvre par le biais du dialogue social ou de la négociation contractuelle.

Dans le troisième volume sont abordées les dispositions et problématiques du temps de travail, de la rémunération, des repos et des congés.

En voir plus

Fiche technique

Titre
DROIT DU TRAVAIL – TOME 1 / 2E ÉDITION
Date de parution
8 juillet 2016
Nombre de pages
208
ISBN
978-2-84769-925-8
Type
Broché
Noir
Format
170 x 240
Thème
Droit / Économie de l'entreprise
Collection
Vie professionnelle

Auteurs

LOUFRANI Yvan

YVAN LOUFRANI

Yvan Loufrani est juriste (droit social, systèmes et structures politiques), Docteur en Sciences de Gestion. Gérant d’un cabinet de conseil social aux entreprises, Consultant associé d’un cabinet d’expertise comptable, il est Professeur à l’ISC Paris et intervient ponctuellement dans de nombreux établissements (IGS-RH, CELSA, Sup’RH, Université catholique de l’Ouest (IPSA), ENOES, IPAG …).

Dans le même thème

Droit / Économie de l'entreprise

ZOMBIFICATION ET FAILLITE : DÉTERMINANTS, ENJEUX…

ÉRIC SÉVERIN | DAVID VEGANZONES
« Zombification » et « faillite », deux mots qui sonnent la fin d’un projet ou d’une entreprise. Ces deux termes à connotations négatives font pourtant bien partie du paysage permanent des entreprises et ce livre a pour but d’en tracer les contours. Loin d’être un événement rare qui n’arrive…

FRÉDÉRIC BASTIAT AU XXIe SIÈCLE

MICHEL ALBOUY
Que dirait Frédéric Bastiat s’il revenait en France au XXIe siècle, lui qui vécut dans la première moitié du XIXe siècle ? Que constaterait-il ? Il serait à la fois heureux et malheureux de voir que ses prédictions se sont révélées pour la plupart exactes. Mais qui était Frédéric Bastiat (1801-1850) ? Bien que relativement…

L’AVENIR DE LA FONCTION DE NOTAIRE

CYRIL VIDAL
Le notaire est à la fois un chef d’entreprise et un officier public. De cette complémentarité naît pourtant un paradoxe : comment concilier une exigence de rentabilité compétitive pour l’entreprise et une mission de service public en dehors de tout cadre concurrentiel et de toute recherche de rentabilité ? Par…
Toute la thématique